GUIDE IMMOBILIER 5 min de Lecture | Septembre 2023

Tout savoir sur le patrimoine immobilier

Sommaire


    De quoi est réellement composé le « patrimoine immobilier » ? Quelles sont les notions qui le définissent ? Pour vous, Homki s’est penché sur la question et vous livre toutes les notions liées au patrimoine immobilier.



    patrimoine immobilier

    Patrimoine immobilier : définition 


    « Patrimoine » vient du latin patrimonium qui signifie littéralement « l'héritage du père ». Contrairement à son étymologie qui laisse penser que le patrimoine immobilier désigne les biens obtenus en héritage, il englobe tous les biens immobiliers possédés par une personne. C’est une ressource non monétaire qui se distingue du patrimoine financier ou professionnel. Habituellement, un patrimoine immobilier se compose d'abord d'une résidence principale, qui peut par la suite être complétée par des logements locatifs et/ou des résidences secondaires. 


    Alors, que signifie exactement « bien immobilier » ? Les biens immobiliers comptabilisés dans votre patrimoine incluent les suivants :


    Les biens immobiliers au sens juridique du terme : maison, appartement ou dépendance 

    Les constructions en cours 

    Les bâtiments spécifiés « Monuments Historiques » 

    Les appartements acquis en copropriété 

    Les terrains constructibles

    Les forêts, champs et plantations agricoles 

    Les droits portant sur les immeubles (usufruit par exemple)


    Les notions juridiques d’un patrimoine immobilier


    Le patrimoine immobilier est relié à quatre concepts fondamentaux qu'il est préférable de maîtriser avant toute transaction immobilière, qu’il s’agisse d’un achat ou vente.


    L'usufruit


    L'usufruit est le droit et la capacité d'une personne d'utiliser son bien ou le bien d'un tiers et d'en tirer des revenus.


    La nue-propriété


    La nue-propriété est la possession d'un bien dont l'usufruit est attribué à une autre personne.

    Dans le patrimoine immobilier, nous pouvons comptabiliser soit la nue-propriété, soit l'usufruit d'un bien.


    La plus-value


    La plus-value est l'écart entre le prix de vente et le prix d'achat d'un bien immobilier lorsque le prix de vente est supérieur à son prix d'achat. Découvrez comment maximiser sa plus-value


    La moins-value 


    C'est la différence entre le prix de vente et le prix d'achat d'un bien immobilier lorsque le prix de vente est inférieur au prix d'achat.


    Les différents patrimoines immobiliers


    Il convient de préciser qu’il y a plusieurs types de biens immobiliers qui peuvent être intégrés à votre patrimoine. Il est important d'étudier leur emplacement, leur qualité, leur construction et leur potentiel locatif le cas échéant. Un investissement judicieux est essentiel pour la croissance de votre patrimoine immobilier. Alors pour que vous ayez toutes les cartes en main, voici quelques-unes des catégories que vous devrez identifier. 


    La résidence personnelle : Cette catégorie concerne les biens immobiliers acquis par un acheteur dans le seul but d'y vivre. Ils peuvent servir de résidence principale ou secondaire. 


    Les biens locatifs : Cette catégorie concerne les biens immobiliers destinés à l'investissement locatif. L'acheteur dépense une certaine somme pour acquérir le bien et obtenir ensuite un rendement sur investissement en louant ce bien. Les loyers perçus de ces biens fournissent un revenu supplémentaire à l'acheteur. 


    Les biens immobiliers commerciaux : Ces biens immobiliers sont des propriétés professionnelles telles que des bureaux, des commerces ou des locaux d'activités, acquis par des particuliers. Ces derniers devront indirectement acquérir des actions de sociétés immobilières cotées ou des parts de SCPI. 


    Les terrains constructibles : Ce sont des terrains non construits achetés par des investisseurs dans le but d'y construire leurs propres maisons ou bâtiments. Selon le type d'habitation construite, le taux d'imposition peut varier considérablement.


    Les forêts, les champs et les plantations agricoles : Ces biens immobiliers peuvent également être des éléments rentables de votre patrimoine immobilier.


    Les cas différents 


    La SCI : La Société Civile Immobilière Familiale (SCI) est une structure qui permet aux membres d'une famille de partager la propriété d'un bien, que ce soit à parts égales ou non. Cette configuration permet une gestion commune du bien et une répartition des revenus qui en découlent. Chaque membre contribue par une part du bien, et c'est la société qui en devient le propriétaire officiel. La SCI est particulièrement utile en cas d'héritage ou de divorce, pour éviter les complications liées à l'indivision et les blocages dus à des désaccords.


    Le viager : Le viager est une stratégie intéressante pour diversifier votre patrimoine immobilier. Il s'agit d'un arrangement où un senior vend sa propriété à un acheteur en échange d'une rente à vie. L'acheteur offre un paiement initial, appelé "bouquet", puis verse une rente viagère au vendeur en contrepartie du titre de propriété. Un des avantages du viager est qu'il peut souvent être réalisé sans emprunt, ce qui évite les frais bancaires.


    L’IFI sur le patrimoine immobilier


    Si le patrimoine d'un particulier, après soustraction des dettes, dépasse 1,3 million d'euros au 1er janvier de chaque année civile, il est soumis à l'Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI). Ce nouvel impôt, qui remplace l'Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF), se focalise désormais uniquement sur les actifs immobiliers pour stimuler les investissements dans les entreprises. 


    Le petit conseil de Homki : Vous pouvez bénéficier d’une réduction si votre résidence principale bénéficie d'un abattement de 30% de sa valeur. 


    Il est important de noter que l'IFI ne se limite pas seulement à la possession de biens immobiliers physiques, mais s'étend également aux investissements immobiliers. Cela signifie que tout placement ayant une composante immobilière pourrait potentiellement entrer dans le champ d'application de cet impôt. 


    De plus, les règles de l'IFI peuvent être complexes et varier en fonction de la nature de votre patrimoine immobilier. Il est donc essentiel de bien comprendre les implications fiscales de votre patrimoine immobilier et de demander des conseils professionnels si nécessaire, afin de gérer efficacement votre responsabilité fiscale et de maximiser les avantages de votre investissement immobilier.



    Les points à retenir

    • Le patrimoine immobilier englobe tous les biens immobiliers d'une personne, de la résidence principale aux logements locatifs, et constitue une ressource non monétaire précieuse.
    • Avant toute transaction immobilière, comprenez les concepts clés tels que l'usufruit, la nue-propriété, la plus-value et la moins-value, qui sont essentiels pour une gestion efficace de votre patrimoine immobilier.
    • Il existe plusieurs types de biens immobiliers, allant des résidences personnelles aux biens locatifs, aux biens immobiliers commerciaux et aux terrains constructibles. Chacun a ses propres avantages et considérations fiscales.
    • L'Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) s'applique aux patrimoines immobiliers d'une valeur dépassant 1,3 million d'euros, avec la possibilité d'abattements pour les résidences principales. Comprenez les règles de l'IFI et consultez des professionnels pour optimiser votre gestion fiscale et maximiser les avantages de vos investissements immobiliers.

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