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Généralement, l'on dit souvent qu’il faut attendre 5 ans avant de songer à revendre son bien neuf pour amortir les frais liés à l’achat immobilier. Juridiquement, il n'existe pas de délai pour la revente d’un bien neuf, hors exceptions telles que pour des dispositifs fiscaux ! Mais alors, quelles peuvent être les conséquences de revendre votre bien neuf moins de 5 ans après achat ? À quels frais pouvez-vous être exposé ? Pas de panique, Homki vous explique tout !
Jusqu’à 5 ans après construction, l'immeuble est considéré comme neuf d’un point de vue juridique, ce qui vous permet de revendre le bien souvent plus cher qu’un appartement ancien. Or, comme le dispose l'article 257 du code général des impôts, un appartement est considéré comme neuf si sa construction a été achevée il y a moins de 5 ans et qu'il n'a jamais été habité, ni par le propriétaire, ni par un locataire.
Au regard du marché, il est difficile de donner une réponse toute faite. En réalité, il n’existe pas de date butoir pour revendre son appartement neuf même si la « coutume » conseille d’attendre 5 ans pour amortir les frais de l’achat immobilier (frais de notaire, intérêts bancaires, etc.) et ainsi vendre son appartement au meilleur prix. Au même titre qu'un bien ancien !
Néanmoins, il est tout à fait possible, voire intéressant, d'envisager de vendre votre bien avant cette barrière des 5 ans. Attention toutefois si votre propriété a été acquise à travers des dispositifs fiscaux imposant des délais de location.
Attention, pour les propriétaires de biens achetés dans le cadre de la Loi Pinel, la vente s'avère différente. Un investisseur qui a profité du dispositif ¨Pinel pour acquérir un bien locatif et bénéficier d'avantages fiscaux doit respecter un délai de mise en location de 6 ans minimum.
En effet, l’investisseur peut bénéficier d’une réduction d’impôt s’il s’engage à louer nu le logement à usage d’habitation principale pour une durée de 6 ans ou 9 ans. Une fois cette période écoulée, en tant qu'investisseur, deux possibilités sont possibles :
Pour revendre votre appartement neuf, plusieurs choix sont possibles : vendre le bien directement de particulier à particulier ou bien solliciter les services d’une agence immobilière qui gérera la revente de A à Z à votre place. Une solution bien plus confortable si vous n’êtes pas en capacité d’estimer le prix de vente, de rédiger et publier l’annonce immobilière, de réaliser les visites, les diagnostics obligatoires et les négociations… L’agent immobilier pourra également vous aider à déterminer si c’est le bon moment pour vendre votre appartement neuf ou s’il vaut mieux attendre afin de réaliser une opération immobilière positive.
Bon à savoirAcheter un appartement neuf s’accompagne de nombreux frais qu’il est nécessaire de rentabiliser avant de revendre son logement. Pour bien estimer votre prix de revente, chez Homki, nous vous avons listé les coûts annexes à bien prendre en compte pour calculer la rentabilité financière de votre vente :
En estimant ces coûts, vous disposerez ainsi d’un très bon indicateur sur la rentabilité ou non de la vente de votre appartement. En cas de doute, pour faire réaliser une estimation de votre bien ou pour bénéficier simplement de quelques conseils gratuits de professionnels, c’est par ici.
En plus de la réalisation de diagnostics obligatoires, la vente de votre bien avant 5 ans peut entraîner le paiement de frais supplémentaires, notamment fiscaux. Ainsi, revendre un bien immobilier neuf avant les 5 ans d’acquisition ou acheté sur plan (VEFA) et encore non terminé peut entraîner le paiement de la TVA. Ce qui signifie qu'un complément d’impôt correspondant à la différence entre le taux de TVA qui vous a été facturé et le taux normal pourra être demandé.
En outre, la taxation de la plus-value immobilière varie selon le statut de votre appartement : entre résidence principale et secondaire. Pour une résidence principale, la revente n’entraîne pas de taxe sur la plus-value immobilière. Pour une résidence secondaire ou un investissement locatif, la taxe est de 19% sur l’impôt sur le revenu et 17,2% au titre des prélèvements sociaux sur le montant de la plus-value.
Dans le cas où vous souhaiteriez vendre votre maison pour acheter un nouveau bien, vous pourrez alors réaliser un transfert du prêt immobilier qui permet de transférer le prêt souscrit pour achat sur une acquisition ultérieure. Une possibilité généralement incluse dans les prêts immobiliers. L’avantage ? Tout simplement, éviter de s’acquitter des indemnités de remboursement anticipé dans le cas où votre prêt immobilier ne serait pas soldé à l’issue de la vente, ce qui arrive très souvent.
Vous l’aurez compris, si la revente de l’appartement neuf intervient avant 5 ans, il faut jouer de prudence afin de ne pas risquer de perdre de l’argent.
À l’image d’une voiture achetée neuve, un logement neuf peut perdre de la valeur à partir du moment où il est occupé une première fois. Néanmoins, certains éléments peuvent permettre de faire grimper le prix de l’appartement même en cas de revente rapide.
Parmi ces éléments, on compte en première position la localisation du bien. En effet, les chances sont très minces qu’un bien très bien placé, en centre-ville par exemple, perde de la valeur. Là où l’opération peut devenir très intéressante c’est si le quartier en question a pris beaucoup de valeur en quelques années. Les causes peuvent être variées : réaménagement conséquent, arrivée des transports en commun, projet urbain de grande ampleur, raréfaction du foncier et donc des biens neufs sur le marché… Dans ces cas-là, une plus-value est possible, mais pas systématique.
Pour bien connaître les avantages et les défauts de votre appartement, c’est par ici !
Les
points à retenir
